Que devient mon obligation pendant un congé maternité ou un arrêt de travail ?

L'article L. 513-3 du code des assurances confie à l'association professionnelle agréée une mission d'accompagnement, à côté de sa mission de vérification. Un membre qui signale une situation en cours d'année s'adresse à cette mission d'accompagnement ; un membre dont l'écart est constaté en février s'adresse à l'autre.

L'article L. 513-8 met d'ailleurs à votre charge une obligation d'information spontanée : porter à la connaissance de l'association les éléments nécessaires à l'exercice de ses missions. Signaler une absence longue s'inscrit exactement dans cette logique.

Si l'absence couvre une partie de l'année seulement, les quinze heures restent souvent réalisables sur la période travaillée, surtout avec un parcours à distance que rien n'oblige à étaler. Un rattrapage sur quelques semaines est tout à fait envisageable.

Si l'absence couvre la quasi totalité de l'année, la question se pose autrement, et elle se pose à votre association plutôt qu'à vous seul. Dans tous les cas, l'année suivante repart entière : puisqu'il n'y a pas de report, il n'y a pas non plus de rattrapage cumulé à craindre.

C'est possible, et parfois souhaité, mais ce n'est jamais une obligation pendant un arrêt de travail ou un congé. Un salarié en arrêt n'a pas à travailler, et un parcours de formation reste du temps de travail.

Si vous choisissez néanmoins de suivre un parcours à votre rythme, veillez à ce que les modalités le permettent réellement : accès permanent, reprise à la leçon interrompue, aucune session imposée. Ce sont exactement les caractéristiques d'un parcours asynchrone.